Mentions légales
Conformément à la loi n° 2013-546 du 30 juillet 2013 relative aux transactions électroniques, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site.
Éditeur du site
Bâtiments Espaces Verts SARL
Société à responsabilité limitée au capital de [CAPITAL] FCFA
Siège social : Yopougon Toits Rouges, Carrefour Awa, Abidjan, Côte d'Ivoire
Adresse postale : 23 BP 3093 Abidjan 23
RCCM : [CI-ABJ-XX-XXXX-BXX-XXXXX]
Numéro de compte contribuable (NCC) : [NCC]
Téléphone : +225 07 07 64 58 28 / +225 27 33 73 19 57 — E-mail : [EMAIL — à recréer]
Directeur de la publication : [NOM DU GÉRANT], gérant.
Hébergeur
[NOM DE L'HÉBERGEUR, ADRESSE, TÉLÉPHONE]
Assurance professionnelle
Bâtiments Espaces Verts SARL est couverte en responsabilité civile professionnelle auprès de [NOM DE L'ASSUREUR], police n° [NUMÉRO]. L'attestation est fournie sur demande.
Devis et prix
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les prix sont exprimés en francs CFA (FCFA) et précisés au cas par cas dans un devis écrit. Seul un devis accepté et signé engage les parties, conformément à la loi n° 2016-412 du 15 juin 2016 relative à la consommation.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, mise en page) est la propriété exclusive de Bâtiments Espaces Verts SARL, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Certaines photographies d'illustration sont issues de banques d'images libres de droits. Les marques et logos des entreprises citées en référence appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions sont régis par le droit ivoirien. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les juridictions d'Abidjan sont compétentes.